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Marques déposées par CHATEAU DE MONTPLAISIRTODO
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CHATEAU DE CAPION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU DE CAPION
CHATEAU DE MONTPLAISIR, SCEA

Numéro de dépôt :
4268703
Date de dépôt :
29/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/04/2026
CHATEAU DE CAPION de CHATEAU DE MONTPLAISIR

Présentation de la marque CHATEAU DE CAPION

Déposée le 29 avril 2016 par CHATEAU DE MONTPLAISIRTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU DE CAPION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est CHATEAU DE MONTPLAISIRTODO domicilié(e) Domaine de Montplaisir - 34700 - LODEVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PECH DE LACLAUSE JAULIN-BARTOLINI, M. PECH DE LACLAUSE Régis domicilié(e) 13 RUE Gustave FABRE, BP 407 - 11104 - NARBONNE CEDEX - France.

La marque CHATEAU DE CAPION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE CAPION arrivera à expiration en date du 29 avril 2026.

CHATEAU DE MONTPLAISIR a également déposé les autres marques suivantes : Château Michel CHEVALIER , LES FANTAISIES DE CAPION , CHATEAU CAPION , CAPION , DOMAINE DE MONTPLAISIR , ARTE POVERA , LES FANTAISIES DE CAPION COUP DE FOLIE , LES FANTAISIES DE CAPION COUP DE FOUDRE , LES FANTAISIES DE CAPION COUP DE COEUR , DOMAINE DE CAPION


CHATEAU DE MONTPLAISIR, SCEA - Domaine de Montplaisir - 34700 - LODEVE - France


PECH DE LACLAUSE JAULIN-BARTOLINI, M. PECH DE LACLAUSE Régis - 13 RUE Gustave FABRE, BP 407 - 11104 - NARBONNE CEDEX - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.